Droit bancaire et financier

Notre équipe de droit bancaire et financier propose des conseils et une assistance globales sur tous les aspects bancaires, financiers et relatifs aux valeurs mobilières. Nous assurons également un accompagnement solide en contentieux et dans les relations avec les autorités de surveillance, offrant des solutions sur mesure aux institutions financières et d’assurance belges et internationales, ainsi qu’aux entreprises clientes.

Soutien juridique d’experts

Nous épaulons les institutions financières, fonds d’investissement, compagnies d’assurance, gestionnaires d’actifs, investisseurs en private equity et entreprises emprunteuses. Que ce soit dans le cadre de transactions courantes, d’opérations financières complexes ou de procédures judiciaires et disciplinaires, nous veillons à la réalisation de leurs objectifs de manière sécurisée et efficace.

Droit financier

Nos avocats conseillent des entités belges et étrangères (côté emprunteur et prêteur) sur l’ensemble des volets juridiques belges de leurs opérations de financement. Cela inclut les prêts syndiqués, le financement d’acquisitions, le financement immobilier, le financement de projets, le financement structuré et la titrisation. Nous possédons une solide expérience internationale et collaborons étroitement avec des cabinets d’avocats étrangers de premier plan.

Contentieux financier (et pénal financier)

Nous représentons banques et clients dans les litiges susceptibles de survenir au cours de leurs relations. Notre équipe intervient sur des problématiques telles que la gestion d’actifs, la rupture de facilités de crédit, la fraude, les garanties bancaires, l’assurance et la réassurance, le respect des réglementations anti-blanchiment ainsi que la directive MiFID.
Par ailleurs, nous défendons institutions financières et particuliers dans le cadre d’enquêtes ou de poursuites pénales liées à la criminalité en col blanc (blanchiment, abus de marché, délit d’initié, etc.).

Restructuration financière

Nos avocats interviennent également pour soutenir banques et entreprises en matière d’insolvabilité, de rééchelonnement de dettes ou de restructuration. Nous conseillons sur la restructuration, le traitement des prêts non performants, les sûretés et les produits financiers, y compris dans des situations transfrontalières. Notre équipe est fréquemment mandatée comme administrateurs, médiateurs et mandataires par le tribunal dans des procédures d’insolvabilité ou des litiges entre actionnaires ou administrateurs.

Services financiers et régulation

Nous représentons des sociétés de gestion, banques, institutions financières et fonds d’investissement belges et étrangers pour les conseiller sur leur structure, leur cadre réglementaire et leurs activités. Nous intervenons aussi sur les questions liées à la conformité, aux conglomérats, aux entreprises d’investissement, aux organismes de placement collectif (OPCVM et AIFM), à la lutte contre le blanchiment d’argent, à l’abus de marché, aux obligations d’information, aux règles de négociation et à la meilleure exécution. Notre équipe vous accompagne par ailleurs dans vos relations avec les autorités de contrôle belges (Banque nationale de Belgique et Autorité des services et marchés financiers).